Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON THERMO
Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED, de nationalité anglaise, ayant son siège à : Hendham Vale, Manchester M9 1SX, Angleterre.

Numéro de dépôt :
1280730
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1994
DON THERMO de Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque DON THERMO

Déposée le 16 juillet 1984 par Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON THERMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED, de nationalité anglaise, ayant son siège à : Hendham Vale, Manchester M9 1SX, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES, 116, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.

La marque DON THERMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON THERMO est expirée depuis le 16 juillet 1994.

Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DON


Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED, de nationalité anglaise, ayant son siège à : Hendham Vale, Manchester M9 1SX, Angleterre. - Royaume-Uni


Cabinet BUGNION ASSOCIES, 116, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription - Transmission de propriété n°21356 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18974 - Publication au BOPI

Patins de frein à disque, garnitures de frein et garnitures d'embrayage; matériel de friction sans amiante pour application aux freins à disque, aux freins à tambour et aux embrayages pour véhicule.